Le succès d’une entreprise commence par l’enregistrement

Le succès d’une entreprise commence par l’enregistrement
“Cela fait environ quinze ans que je suis arrivé en Belgique. Mais le lien avec mon pays natal existe toujours. On y produit un cognac spécial qui est encore totalement inconnu ici. J’ai acquis l’exclusivité des droits de distribution et je commercialise cette boisson dans ces régions-ci, et ce,sous une marque, un logo et une étiquette propres, le tout étant naturellement enregistré auprès de l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle.”

Comment maintenir ma marque?

Comment puis-je surveiller ma marque?

Si votre marque a fait l´objet d´un enregistrement, vous pouvez agir contre des tiers qui portent atteinte à celle-ci. C´est également une des raisons pour lesquelles vous avez fait enregistrer votre marque.

Vous pouvez non seulement vous opposer à l´usage par un tiers d´un signe identique ou similaire utilisé pour des produits identiques ou similaires. Si vous possédez une marque de renommée, vous pouvez, dans certaines circonstances, lorsque l´on tire profit du caractère distinctif ou de la renommée de votre marque, vous opposer à l´usage de votre marque pour des produits ou services différents, et même lorsque votre marque est utilisée à des fins autres que de distinguer des produits ou services.

Dans la plupart des cas, agir contre une atteinte ne peut se faire qu´endéans un certain délai. Si vous avez toléré l´usage ou l´enregistrement d´une marque plus récente pendant cinq ans, vous ne pouvez plus vous opposer à celle-ci. Par ailleurs, si vous voulez introduire une opposition contre un dépôt plus récent d´une marque portant atteinte à votre marque enregistrée, vous devez le faire endéans les deux mois (à compter du premier jour du mois qui suit la publication du dépôt).

Pour maintenir effectivement votre marque, il convient de surveiller si des marques plus récentes, susceptibles de porter atteinte à votre marque, ont fait l´objet d´un dépôt ou sont utilisées. Pour surveiller des dépôts postérieurs, vous pouvez prendre un abonnement annuel aux marques postérieures. Grâce à celui-ci, nous vous informons, sur base de critères de recherche prédéterminés, quant au dépôt de marques susceptibles d´entrer en conflit avec la vôtre. Vous pouvez choisir de recevoir un rapport mensuel, bimensuel ou même journalier. Pour vérifier si votre marque est utilisée par des tiers, il peut être utile que vous effectuiez de temps à autre une recherche sur Internet pour vérifier si des marques identiques ou similaires sont utilisées.

Vous pouvez aussi confier la surveillance de vos marques à un mandataire en marques ou à un avocat spécialisé. La surveillance et le maintien des droits de marques soulèvent en effet diverses questions pratiques et juridiques. Le droit des marques est un droit spécifique, et de nombreuses entreprises ne disposent pas de cette connaissance spécifique; c´est pourquoi il peut être judicieux de confier ceci à un expert. Pour en savoir plus, lisez, "Faire soi-même ou faire faire?".