Le cap de l’expansion

“Avec une amie, j’ai mis au point une ligne de cosmétiques produits de façon naturelle et qui ne présentent aucun risque pour les hommes, les animaux et
l’environnement. Nous avons démarré une petite entreprise et nos produits ont énormément de succès. Aujourd’hui, nous disposons de sièges dans plusieurs pays et notre marque ets devenue une référence.”

Comment enregistrer ma marque en dehors du Benelux?

Marque nationale

Si vous souhaitez une protection dans un ou plusieurs pays en dehors du Benelux, vous pouvez choisir d’effectuer des dépôts nationaux pour ces pays. A cette fin, vous pouvez vous adresser aux instances compétentes pour ces pays. Si vous effectuez un dépôt dans un autre pays dans les six mois après un dépôt antérieur (par exemple dans le Benelux), vous pouvez invoquer pour ce dépôt postérieur la priorité de votre dépôt antérieur. Votre dépôt dans le nouveau pays se voit dès lors attribuer la même date de protection que votre dépôt antérieur.

Si vous n’opérez que dans un ou quelques pays en dehors du Benelux, le dépôt national peut être une option intéressante. L’inconvénient est cependant que s’il s’agit de plusieurs pays, cette opération risque vite de devenir onéreuse et complexe et de prendre du temps. En effet, vous devrez poursuivre pour chaque pays une procédure distincte et payer séparément. En outre, la communication avec l’office national doit normalement avoir lieu dans la langue officielle de cet office et il est parfois obligatoire de désigner un représentant local ou d’avoir une adresse postale.

Heureusement, de plus en plus de pays adhèrent à des traités internationaux qui facilitent l’obtention de la protection d’une marque. Si vous opérez ou envisagez d’opérer dans un plus grand nombre de pays, la marque internationale ou la marque communautaire peut être une option intéressante.

L’enregistrement national est néanmoins la seule possibilité pour les pays qui ne sont pas membres de traités internationaux (les pays qui ne sont pas mentionnés sur cette liste).