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La vie d'un modèle

Le droit exclusif sur un dessin ou un modèle existe après que l´OBPI a procédé à l´enregistrement de votre dépôt. Le maintien de ce droit ne requiert pas que vous fassiez usage de votre dessin ou modèle (au contraire du droit des marques). Cependant, ce maintien requiert que vous renouveliez à temps votre dessin ou modèle et que vous mettiez à jour les données relatives à celui-ci.

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"J’ai développé le Tuliplu, également appelé parapluie tulipe, en 1990. Le modèle a été déposé dans les pays où le marché semblait le plus prometteur. Pour éviter les copies, je fais poser le pommeau caractéristique du parapluie, en forme de calice de tulipe, aux Pays-Bas. Le reste de la fabrication se déroule à l’étranger. J’ai déjà lancé et remporté six procédures en référé."
Joost Heetman, designer industriel