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Rechercher un modèle

Le Registre des modèles Benelux est la publication officielle des dessins ou modèles. Ce Registre reprend les données et reproductions des dessins ou modèles enregistrés dans le Benelux qui étaient valables au 1er janvier 2012 ou qui ont été enregistrés ultérieurement à cette date. Vous pouvez également y consulter les données relatives aux renouvellements et aux mutations. Le Registre ne comprend aucun dépôt (demandes en cours) ni d’enregistrement non publié.

Les modèles antérieurs au 1er janvier 2012 peuvent être consultés dans le Recueil des dessins ou modèles Benelux ci-devant ancienne publication officielle.

Les modèles communautaires (modèles européens) et internationaux sont rassemblés dans les registres de l’OHMI et de l’OBPI.

Attention

Si un dessin ou un modèle n’apparaît pas dans les registres, cela ne signifie pas nécessairement pour autant qu’il est disponible. Pour les dessins et les modèles, davantage même que pour les marques, il n’est pas suffisant de chercher dans le registre pour vérifier si un modèle a déjà fait l’objet d’un enregistrement. En effet, un modèle n’est valable que s’il est nouveau et s’il présente un caractère individuel. En plus de savoir si un modèle a été enregistré antérieurement, il convient donc aussi de vérifier s’il existe déjà ou non.

Une recherche dans la littérature spécialisée, dans les périodiques ou sur Internet est ainsi aussi importante qu´une recherche dans le registre des modèles. Vous pouvez effectuer cette recherche par vous-même, étant donné que vous avez nous  avez une meilleure  connaissance de votre domaine. Vous pouvez aussi demander à un expert d´effectuer celle-ci pour vous.

L’OBPI peut également (moyennant paiement) effectuer cette recherche pour vous dans le registre du Benelux afin de vérifier si un modèle particulier y a déjà été enregistré ou publié à l’identique. Cette recherche porte le nom de “renseignement à l’identique”. Nous pouvons aussi nous charger de vérifier quel(s) modèle(s) est/sont enregistré(s) au nom d’un titulaire spécifique. Pour en savoir plus à ce propos, n’hésitez pas à nous contacter.

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"J’ai développé le Tuliplu, également appelé parapluie tulipe, en 1990. Le modèle a été déposé dans les pays où le marché semblait le plus prometteur. Pour éviter les copies, je fais poser le pommeau caractéristique du parapluie, en forme de calice de tulipe, aux Pays-Bas. Le reste de la fabrication se déroule à l’étranger. J’ai déjà lancé et remporté six procédures en référé."
Joost Heetman, designer industriel