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Rechercher une marque

Le Registre des Marques contient toutes les marques qui ont été déposées ou qui sont enregistrées et qui sont valables dans le Benelux. Ce registre ne comprend pas seulement les marques Benelux mais comprend également les marques de l'UE ainsi que les marques internationales désignant le Benelux.

Vous pouvez suivre le statut de vos dépôts et enregistrements et vous pouvez facilement chercher des marques de tiers.

Attention: si une marque n´apparaît pas dans le registre, cela ne signifie pas pour autant que cette marque est disponible. 

Les autres registres

Pour savoir si votre marque est également enregistrée en dehors du Benelux, vous pouvez recourir aux moyens suivants : consulter la base de données de l'OMPI, celle de l'EUIPO, celle du pays en question ou, enfin, consulter TMView.

TMview est un outil d’information en ligne gratuit, grâce auquel vous pouvez obtenir des renseignements fournis par les bureaux officiels des marques des différents pays européens. Ces bureaux sont propriétaires du contenu des bases de données relatives aux marques, et chargés de les actualiser de façon journalière. De plus, TMview vous permet d’accéder à des informations provenant des bases de données de l'EUIPO et de l’OMPI, et son site web mentionne les pays européens qui, au moment de votre recherche, ont mis leurs données à disposition via TMview.

Copies

Le Registre des Marques est également le lieu de publication officielle des marques Benelux. Cela signifie notamment que les copies que vous imprimez vous-même gratuitement en cliquant sur "Imprimer" sont acceptées par de nombreuses instances comme preuve de votre dépôt ou de votre enregistrement. Vous pouvez également (moyennant payement) commander une copie en cliquant sur "Commander".

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En 1993, j’ai lancé Verheul Communicatie. Nous imaginons des marques pour nos clients et demandons ensuite à un mandataire en marques de vérifier si elles sont encore disponibles, non seulement au niveau national mais aussi international. À chacun sa spécialité, n’est-ce pas ?
Jan Verheul, Verheul Comunicatie