BOIP50

Proud heritage, bright future

BOIP fête ses 50 ans. Nous profitons de cet anniversaire pour célébrer notre riche histoire et pour nous tourner vers l’avenir. Sur le thème « Proud heritage, bright future » nous vous invitons à découvrir 50 ans de propriété intellectuelle (PI).

Sur cette page, vous trouverez des faits intéressants sur 50 ans de marques et de modèles. Les professionnels de la PI et les entrepreneurs à nous raconter leur passé et à partager leur vision du futur.

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Faits sur la marque et le modèle

Au cours des 50 dernières années, BOIP a enregistré de nombreuses marques et modèles. Saviez-vous que nous avons actuellement plus d’un demi-million de marques dans le BOIP Registre des marques?

  • Sterk merk

    Le BOIP a 50 ans et depuis un demi-siècle nous avons enregistré des marques emblématiques. Nous avons plongé dans nos archives et sélectionné 10 marques célèbres qui existent depuis au moins 50 ans. La force des grandes marques

  • Le saviez-vous ? un modèle doit être nouveau. C’est l’un des critères les plus important pour le protéger. Un modèle ne doit pas exister déjà ou avoir déjà été rendu public. Même si c’est vous qui le divulguez au public, cela impacte son caractère de nouveauté. Heureusement, si vous déposez une demande d’enregistrement dans les 12 mois qui suivent sa divulgation, votre modèle est toujours considéré comme nouveau. C’est ce qu’on appelle le « délai de grâce ».
  • Le saviez-vous ? Vous pouvez enregistrer un objet en trois dimensions (modèle) mais aussi un objet en deux dimensions (dessin). Le motif d’un papier peint, d’un vêtement ou d’un rideau par exemple. Vous pouvez aussi enregistrer le design d’une image numérique animée ou d’une application.
  • Le saviez-vous ? Il existe un document appelé Communication commune sur la représentation graphique des modèles. Publié par l’European Trade Mark and Design Network, il explique à quels critères doit répondre l’image d’un modèle. Ce document donne aussi de nombreux exemples sur les divers angles de vues des modèles, l’utilisation de pointillés, le contraste, les couleurs etc.
  • Le saviez-vous ? Les enregistrements de modèles périmés sont conservés par le BOIP. Cela concerne les enregistrements de modèles pour lesquels une déclaration de conservation a été déposée. Bien que cette déclaration ait été supprimée en 2003, elle peut encore avoir de lourdes conséquences. En effet, en l’absence de cette déclaration, les droits d’auteur perdent leur validité en même temps que le modèle concerné. Ces dossiers sont toujours consultables auprès du BOIP. 
  • Le BOIP a 50 ans mais de nombreuses marques existaient déjà bien avant 1971. Voici le top 5 des marques les plus anciennes. Ces marques et ces entreprises ont bien sûr évolué au fil du temps, mais elles trouvent toutes leurs origines au Benelux. Les 5 marques les plus anciennes du Benelux

Dries Dauwe

The Lab Brewer - The Brewing Community

« Une marque est reconnaissable. Elle dit ce que vous faites, qui vous êtes et ce que vous représentez. Nous en sommes fiers. BOIP met la cerise sur le gâteau et assure cette individualité. BOIP rend notre marque unique. »

Dries Dauwe


Gastblog

Quel impact l’intelligence artificielle a-t-elle sur le droit des marques actuel ? 

Marie-ChristineMarie-Christine Janssens dirige le groupe de recherche CiTiP (Centre for IT & IP Law). Elle est aussi professeur en droit de la Propriété Intellectuelle (PI) à l’Université Catholique de Louvain (KU Leuven). Son enseignement permet à ses étudiants néerlandophones de se familiariser avec le droit des marques au Benelux, en Europe et dans le monde. Elle évoque avec nous son agréable collaboration avec le BOIP et le monde du droit des marques qui évolue très rapidement. « Je suis avec intérêt l’impact de l’intelligence artificielle sur le droit des marques », nous confie-t-elle. 

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La gestion des marques a beaucoup changé dans les années 90 Blog 1

« Quand j’ai commencé en 1983 chez Polak & Charlouis le monde de la protection des marques était très différent d’aujourd’hui. À l’époque, un répertoire des marques Benelux était imprimé et publié chaque année. Évidemment, il était déjà obsolète au moment de sa publication. » Joop J. Elzas est aujourd’hui mandataire chez Arnold & Siedsma, un bureau d’expertise juridique dans le domaine des brevets, des marques et des modèles. Avec son expérience de plusieurs décennies dans le monde de la propriété intellectuelle, Joop J. Elzas nous parle de ses débuts et nous donne son avis sur le futur de la profession. 

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Le droit de propriété intellectuelle est important pour la société

Carina Gommers« Tous mes vœux pour le 50ème anniversaire du BOIP. Chaque anniversaire, surtout quand il est particulier comme un cinquantenaire, est l’occasion de se retourner sur le chemin parcouru et de se projeter vers l’avenir. » Carina Gommers est une avocate spécialisée dans les marques. Elle évoque avec nous la profession et le secteur du droit de propriété intellectuelle. 

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Bankastraat BOIP

Les origines de la BOIP

  • 1969 - Le 1er juillet 1969, la Convention Benelux sur les marques de marchandises est entrée en vigueur.
  • 1971 - Afin de mettre en œuvre correctement ce traité, l’Office Benelux des marques a ouvert ses portes le 1er janvier 1971.
  • 1974 – Le 1er janvier, le Traité Benelux sur les dessins et modèles est né.
  • 1975 – Exactement un an plus tard, l’Office Benelux pour les dessins ou modèles était opérationnel.
  • 2006 - En 2006, la Convention Benelux en matière de la propriété intellectuelle (CBPI) est entrée en vigueur. Cela a remplacé les règles distinctes pour les marques, les dessins et modèles par un traité unique. C’est ainsi qu’est né l’actuel Office Benelux de la Propriété intellectuelle; fusion de l’Office Benelux des marques et de l’Office Benelux des dessins ou modèles.
  • 2017 - En 2017, nous avons introduit un nouveau logo et une nouvelle identité d’entreprise. Depuis sa fondation en 1971, la BOIP est basée à La Haye.

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