Aide BOIP Trademark Alert

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Comprendre les résultats de recherche

Merkenregister zoekresultaten begrijpenVous avez un abonnement à BOIP Trademark Alert, le service en ligne pour surveiller votre marque. Dès qu’une personne demande l’enregistrement d’une marque semblable à la vôtre, un message d’alerte vous est envoyé. Attention, toute demande d’une autre marque ne porte pas forcément atteinte à la vôtre.

Comment fonctionne BOIP Trademark Alert ?

BOIP Trademark Alert effectue ses recherches sur la base de votre marque et des produits et services pour lesquels vous avez demandé l’enregistrement d’une marque. Grâce à l’intelligence artificielle, BOIP Trademark Alert recherche les marques semblables à la vôtre dans le Registre des marques Benelux à partir de la date de début de votre abonnement. Lorsqu’une personne demande l’enregistrement d’une marque similaire dans la même classe, cette marque apparaît dans la liste de votre BOIP Trademark Alert. Dans les paramètres, vous pouvez choisir à quelle fréquence vous souhaitez recevoir des alertes dans votre boîte de messages My BOIP.

Comment BOIP Trademark Alert effectue-t-il ses recherches ?

Marque verbale. Dans le cas d’une marque verbale, le système recherche dans le Registre des marques Benelux les éléments verbaux de votre marque et les variantes avec maximum 2 caractères différents.

Marque figurative ou combinaison verbale/figurative. Dans le cas d’une marque figurative, l’intelligence artificielle sélectionne les demandes de marques verbales et/ou figuratives postérieures à la vôtre.

Pour les autres types de marques moins courants, le système utilise des critères de recherches similaires ou génériques. Tous les résultats proposés ne portent pas forcément atteinte à votre marque. BOIP Trademark Alert base ses recherches sur votre marque et les classes de vos produits et/ou services pour lesquels vous avez demandé l’enregistrement d’une marque. Il n’est donc pas possible d’élargir le nombre de classes dans vos paramètres de recherche.

Que faire si je reçois une alerte ?

Plus votre marque est distinctive moins vous aurez de chances de recevoir des alertes sur d’éventuels conflits de marques. Si vous ne recevez aucun message pendant une longue période de temps, cela ne signifie donc pas que le système ne fonctionne pas.

Lorsque votre entreprise gagne en renommée, d’autres personnes peuvent vouloir profiter de votre réussite. Les risques d’atteintes à votre marque deviennent alors plus nombreux. Il est donc important de la surveiller activement. N’oubliez pas de vous tenir au courant sur les développements de votre marché et de votre secteur d’activité. Avec votre marque, vous avez la possibilité de lutter contre les autres demandes de marques déposées plus tard et contre l’utilisation frauduleuse de votre marque.

Dois-je agir contre toutes les marques trouvées ?

BOIP Trademark Alert utilise les données du Registre des marques Benelux. Les résultats des recherches ne sont donc pas tous forcément en conflit avec la marque que vous surveillez. À l’aide de l’intelligence artificielle, le système recherche les marques similaires à la vôtre déposées à partir de la date de début de votre abonnement.

BOIP Trademark Alert peut par exemple sélectionner une marque parce qu’elle contient un élément visuel qui ressemble au vôtre ou un mot descriptif similaire. Ces éléments ne forment pas automatiquement une atteinte à votre marque. La marque « Boulangerie Petitjean » n’entre pas en conflit avec la marque « Boulangerie Legrand ». Vous devrez donc évaluer au cas par cas si la marque trouvée porte véritablement atteinte à la marque que vous surveillez.

BOIP Trademark Alert peut-il garantir qu’il trouvera toutes les marques similaires à la mienne ?

Non, nous ne pouvons malheureusement pas vous donner cette garantie. Bien que BOIP Trademark Alert fonctionne avec des critères de recherche de haute qualité avec les données les plus actuelles du Registre des marques du BOIP, il peut arriver que certaines marques proches de la vôtre ne soient pas détectées. Par exemple lorsqu’une marque et la vôtre se ressemblent phonétiquement mais diffèrent de plus de 2 caractères. Il est également possible qu’une marque semblable à la vôtre ne soit pas détectée car elle a été demandée dans une autre classe de produit ou service.

BOIP Trademark Alert ne peut pas non plus juger si une ressemblance entre des marques peut mener à une confusion auprès du consommateur. Ceci doit être évalué au cas par cas. Le degré de ressemblance entre une marque et la vôtre et entre des produits et des services dépend de circonstances concrètes.

Pour en savoir plus sur l’interprétation des résultats de BOIP Trademark Alert contactez notre Centre d’Information. Si vous souhaitez être conseillé sur des marques susceptibles de porter atteinte à la vôtre, veuillez contacter un professionnel de la PI.

Modifier mes paramètres

Dans votre compte My BOIP, vous pouvez définir tous les paramètres de votre abonnement à BOIP Trademark Alert. Pour cela, cliquez sur la petite roue dentée.
Vous pouvez modifier les paramètres suivants :instellingen

  • fréquence des notifications. Lorsque des marques similaires et postérieures à la vôtre sont trouvées, vous recevez un message d’alerte. Vous pouvez choisir de recevoir ces alertes tous les jours, toutes les semaines, tous les mois ou jamais.
  • critères de recherche. Vous choisissez les classes de produits et/ou services à surveiller. Les recherches se font toujours sur la base de votre marque. Vous pouvez donc choisir uniquement parmi les classes inhérentes à votre marque. Il n’est pas possible d’élargir les recherches à d’autres classes.
  • prolonger mon abonnement. Un mois avant la fin de votre abonnement annuel, le système vous demandera si vous souhaitez le prolonger. Nous vous enverrons également un rappel par e-mail. Si vous ne reconduisez pas votre abonnement, il stoppera automatiquement au bout d’un an.
  • annuler mon abonnement. Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. Aucun frais d’abonnement n’est restitué pendant la période de validité de l’abonnement.

Conseils supplémentaires: Quelles autres recommandations dois-je suivre ?

Lors de l’enregistrement de votre marque, vous avez indiqué pour quels produits ou services votre marque sera utilisée. Il est cependant possible qu’une marque déposée pour d’autres produits et services porte atteinte à votre propre marque. La classification en catégories (classes) des produits et services est uniquement administrative.

Certains services ne peuvent pas être fournis sans disposer d’un produit. Un magasin de lunettes de soleil par exemple ne peut pas fonctionner sans lunettes de soleil. Malgré la différence entre un produit et un service, une confusion peut parfois s’installer entre un magasin de lunettes en classe 35 et une marque de lunettes de soleil en classe 9.

La similarité entre un produit et un service n’est pas automatique et parfois difficile à déterminer. C’est pourquoi BOIP Trademark Alert limite ses recherches à la catégorie de la marque que vous surveillez.

BOIP Trademark Alert est un outil pratique qui vous fait gagner du temps. Le système peut effectuer des recherches plus larges et plus rapides qu’une recherche manuelle. L’étape suivante dans la surveillance de votre marque consiste à interpréter les résultats de recherche. Pour vous faire conseiller en cas de conflit éventuel entre votre marque et celle d’un tiers, nous vous recommandons de contacter un professionnel indépendant de la PI.

Que puis-je faire si une marque entre en conflit avec la mienne ?

Hulp bij uw merkregistratieUne marque déposée après la vôtre ne doit pas causer de confusion auprès du consommateur. En cas de similarité, la première chose à faire est de contacter le titulaire de la marque concernée pour lui demander de ne plus utiliser la marque et d’en retirer la demande d’enregistrement. Vous pouvez aussi lancer une procédure d’opposition dans les deux mois suivant la publication de la demande d’enregistrement de la marque concurrente. Avant de commencer une procédure d’opposition vous pouvez vous faire conseiller et accompagner par un professionnel de la PI.

Téléphone

Les jours ouvrables entre 8h30 et 17h00 :
078 052 242 (depuis la Belgique)
070 349 12 42 (depuis les Pays-Bas)
8002 5383 (depuis le Luxembourg)

Centre d'information

Pour obtenir des informations générales ou des copies (extraits du registre), déposer une marque ou un modèle, ou encore consigner un i-DEPOT.
Nous sommes à votre disposition cinq jours par semaine.

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