Outils

Nous avons réuni dans cette section des outils concernant les marques, les modèles, l'i-DEPOT et la défense de droits de PI. Ils ont vocation à vous aider dans votre pratique quotidienne. La plupart de ces outils proviennent du Réseau européen des marques, dessins et modèles (ETMDN). Le BOIP et l'OMPI proposent eux aussi des outils intéressants.

logo european tmdnEn savoir plus sur le Réseau européen des marques, dessins et modèles (ETMDN)

TMview

 

logo tmviewTMview est un moteur de recherche pour les marques​​​​​. Il s'agit d'un outil en ligne qui permet à tout internaute d'effectuer gratuitement une recherche parmi les marques déposées ou enregistrées dans différents pays en Europe et ailleurs dans le monde. TMview donne accès, via un guichet unique, aux dépôts et enregistrements de marques effectués auprès des offices de PI participants. Les informations sont fournies par les offices de PI en tant que propriétaires du contenu et responsables des mises à jour quotidiennes. Vous trouverez sur le site web les pays qui, à ce jour, ont mis leurs données à la disposition du public.

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TMclass

logo tmclassTMclass est un outil qui facilite la classification des marques.

Il s'agit d'une base de données commune reprenant les termes acceptables qui sont actuellement inscrits par les offices de PI harmonisés et qui sont tenus à jour par tous les offices de PI européens. 

La base de données comprend (en ce moment) 60.000 termes, parmi lesquels tous les termes des listes alphabétiques de (la Classification de) Nice. Un  avantage supplémentaire de l'outil réside dans le fait que les produits et services sont présentés selon une arborescence logique. Vous pouvez effectuer une recherche sur les produits ou services qui vous concernent, mais aussi sur des groupes de produits et/ou services. De plus, vous pouvez traduire une liste de produits et services, et vérifier si ces termes sont repris dans les bases de données 'classification' des offices participants. Vous trouverez sur le site web les pays qui, à ce jour, ont rendu leurs données disponibles.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement de TMclass, regardez les vidéos suivantes :

Regarder une vidéo sur TMclass

Regarder une vidéo sur la taxonomie

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Similarity

 

logo similarity toolSimilarity est un outil de recherche qui vous permet d'évaluer si des produits ou des services  sont considérés comme similaires (et dans quelle mesure) ou différents selon les offices de PI participants. Cet outil peut se révéler utile dans le cadre d'une procédure d'opposition. 

L’outil est conçu pour refléter la pratique adoptée par ces offices de PI. Toutefois, les comparaisons qu’il effectue ne sont pas juridiquement contraignantes. De plus, la pratique peut varier d'un office à l’autre. La mesure dans laquelle les comparaisons reflètent de manière précise la pratique courante adoptée par un quelconque office de la PI participant relève de la seule responsabilité de cet office. Vous trouverez sur le site web les pays qui, à ce jour, ont rendu leurs données disponibles.

Comment fonctionne l'outil ? 

Il y a deux possibilités : 

  1. vous pouvez comparer des termes individuels ; 
  2. vous pouvez extraire une liste de termes.

Dès que vous avez sélectionné les termes que vous souhaitez comparer, vous pouvez également choisir le ou les office(s) desquels vous voulez obtenir les résultats. Un tableau de résultats est alors généré. Vous pouvez y sélectionner les 'paires' qui sont les plus importantes pour vous. Dans un premier temps, le BOIP publie 3.000 comparaisons dans l'outil. Ce nombre est appelé à croître progressivement.

Pour exploiter au mieux Similarity, il convient de définir une recherche spécifique pour une seule comparaison. Cela signifie que vous devez préciser les produits et services, ainsi que la classe selon la Classification de Nice, tant pour la marque antérieure que pour la marque contestée.

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Gestionnaire de produits et services du Système de Madrid (MGS)

Le Gestionnaire de produits et services (MGS) est conçu pour aider les déposants de marques et leurs mandataires à composer la liste de produits et de services qu'ils doivent soumettre lors d'un dépôt international. Le MGS donne accès à des milliers de termes standards qui sont acceptés par l'OMPI dans le cadre de la mise en œuvre des procédures du Système de Madrid, termes qui sont utilisés pour la description des produits et services lors d'une demande d'enregistrement international de marque.

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