« Quelle est la plus ancienne marque Benelux encore enregistrée ? » C’est la question qu’on m’a posée récemment lors d’une conférence que j’ai donnée devant un groupe d’étudiants en droit. On pourrait penser que la réponse est facile à trouver : il suffit de consulter le registre des marques du BOIP, de trier par date, et le tour est joué. Mais non. J’ai dû fouiller en profondeur dans l’histoire de la marque Benelux. Je m’appelle Pieter Veeze, je suis Principal Legal Officer au BOIP, et cet article vous dévoile les résultats de mes recherches.
Remontons d’abord à 1971
La marque Benelux existe depuis 1971. Et cette marque fait exactement ce qu’elle dit : elle offre une protection en Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg. Il semble donc logique que la marque la plus ancienne ne puisse jamais avoir plus de 55 ans. Mais ce n’est pas aussi simple que cela. En effet, lorsque la marque Benelux a été introduite, il existait déjà des marques bien plus anciennes dans le Benelux. Les titulaires de marques qui souhaitaient conserver leurs droits devaient déposer une demande de marque Benelux dans un délai d’un an. Et, point très important, ils pouvaient faire mentionner dans le registre les droits dont ils disposaient déjà ainsi que la date à partir de laquelle ceux-ci prenaient effet.
Une vague de demandes sans contrôle
Cela a entraîné, au cours de la première année d’existence du Bureau Benelux des Marques, comme s’appelait initialement le BOIP, une énorme vague de demandes : près de 34 000. C’était environ 20 fois plus que la moyenne des années suivantes. Parmi les marques dont l’enregistrement a été demandé en 1971, environ 6 500 sont encore valides aujourd’hui.
Ce nombre considérable de demandes est exceptionnel. Mais ce qui est plus important pour mes recherches, c’est que l’Office ne vérifiait pas les informations fournies à l’époque. Ni la date d’un enregistrement antérieur de la marque, ni la date à laquelle celle-ci avait été utilisée pour la première fois. Cela prendra toute son importance plus tard.
Mais commençons par un petit détour nécessaire vers les dates d’expiration.
Une solution astucieuse pour les dates d’expiration
Les enregistrements de marques sont valables 10 ans et peuvent ensuite être renouvelés par périodes de 10 ans. La date d’expiration se situe donc normalement 10 ans après l’enregistrement. Si la durée de validité de tous les enregistrements de marques de 1971 venait à expirer exactement 10 ans plus tard, l’Office se retrouverait à nouveau face à une montagne de travail en 1981. Et ensuite à nouveau en 1991, 2001, et ainsi de suite. Une solution astucieuse a été trouvée pour y remédier.
Une règle transitoire a été mise en place pour ces demandes, permettant de maintenir les anciens droits de marque. Cette règle, relative aux « dépôts confirmatifs », stipulait que l’enregistrement : « expire à la date anniversaire du dépôt Benelux, au cours de l’année dont le millésime comporte le même chiffre des unités que celui de l’année au cours de laquelle a pris naissance le droit acquis revendiqué».
Voici comment fonctionnaient les dates d’expiration
En langage courant, cette règle signifie que le jour et le mois de la date d’expiration restaient identiques à ceux du nouvel enregistrement Benelux. Pour l’année, on se référait au dernier chiffre de l’année au cours de laquelle le droit de marque antérieur avait pris naissance. Un exemple permet de mieux comprendre. Si une marque Benelux était déposée le 1er avril 1971 et que le titulaire invoquait à cette occasion une marque nationale de 1934, la première période de validité s’étendait alors jusqu’au 1er avril 1974. Le titulaire de la marque devait donc déjà procéder au renouvellement au bout de 3 ans. En contrepartie, tous les dépôts confirmatifs étaient gratuits en 1971.
En 1987, un deuxième groupe de marques est venu s’y ajouter : les marques de service, pour lesquelles l’usage antérieur pouvait également être mentionné dans le registre des marques. Cela a rendu ma recherche encore un peu plus compliquée.
Pourquoi les anciennes règles relatives à l’expiration sont-elles toujours d’actualité ?
Pour les passionnés de droit des marques, il s’agit bien sûr d’une information historique intéressante. Mais ces anciennes règles peuvent encore avoir des conséquences pratiques aujourd’hui. Par exemple, quiconque reprend un ancien portefeuille de marques et les intègre dans un système de suivi des échéances peut se heurter à des dates d’expiration divergentes. Celles-ci sont parfois calculées différemment de ce à quoi on pourrait s’attendre sur la base de la date de dépôt. De même, le registre peut mentionner des droits qui ont pris naissance bien avant la date du dépôt Benelux.
Retour au registre des marques
Toutes ces connaissances historiques et ces pistes secondaires m’ont été nécessaires pour effectuer une recherche ciblée dans le registre des marques. La date de dépôt la plus ancienne que j’ai trouvée est le 4 janvier 1971 – probablement le premier jour ouvrable après les vacances de Noël. Il existe encore 75 enregistrements valides portant cette date. Le numéro de dépôt le plus bas parmi ceux-ci est le numéro 3 : la marque TARZAN.
Cela semble prometteur. Mais à l’époque pré-informatique, on commençait apparemment tout simplement à numéroter les dossiers à partir du numéro 1. Nous ne savons pas si le numéro 3 a effectivement été le troisième à être déposé. Le dépôt électronique n’existait bien sûr pas encore. Les demandes arrivaient sur papier, peut-être même toutes dans le même sac postal. J’ai donc dû poursuivre mes recherches.
Recherche de la date des droits antérieurs
Pour déterminer quelle marque est réellement la plus ancienne, c’est surtout la date des droits antérieurs inscrits au Registre des marques en 1971 (marques de produits) ou en 1987 (marques de service) qui importe. Et c’est là que le véritable travail de recherche a commencé.
Les anciens dossiers nous sont tous parvenus sur papier. Lors de la numérisation du Registre des marques, les données relatives aux droits antérieurs ont été reprises telles quelles, sans être classées par date. De plus, nous savons désormais que les dates indiquées n’avaient pas été vérifiées à l’époque par l’Office. Il n’est donc pas possible d’effectuer une simple recherche « par ordre chronologique ».
L’année la plus ancienne : 1575
J’ai néanmoins trouvé plusieurs marques très anciennes. La date la plus ancienne que j’ai pu trouver dans le registre est 1575. Elle figure pour les marques BOLS et LUCAS BOLS. BOOTZ est également très ancienne, avec une mention datant de 1650. Les marques de bière font souvent preuve d’une belle longévité : LAMOT mentionne 1801, MOUSEL Luxembourg 1825 et BRAND 1871.
Mais on trouve également des marques d’un âge respectable en dehors du secteur des boissons. Le logo de Vve Tierenteyn-Verlent, notamment pour la moutarde, indique une utilisation depuis 1790. Pour KODAK, c’est 1890.
Et puis il y a encore le HAARLEMS DAGBLAD - OPRECHTE HAARLEMSE COURANT, dont l’utilisation est mentionnée depuis 1756. En tant qu’habitant de cette magnifique ville, cela me remplit bien sûr d’une certaine fierté.
Mais revenons maintenant à la question qui a tout déclenché.
BOLS est-elle la plus ancienne marque encore enregistrée au Benelux ?
BOLS est en tout cas la plus ancienne marque que j’ai pu trouver dans le registre des marques. Je n’ose pas affirmer avec une certitude absolue qu’il n’y a pas, quelque part parmi toutes ces anciennes données, une marque encore plus ancienne.
Je le sais : après une si longue recherche, c’est peut-être une réponse étonnamment insatisfaisante à une question apparemment simple. Mais après m’être plongé dans plus de cinquante ans de droit des marques Benelux, c’est probablement la réponse la plus juridiquement fondée que je puisse donner.
Classement historique des marques avec numéros d’enregistrement
1. BOLS – 1575 – n° 706073
2. LUCAS BOLS – 1575 – n° 706076
3. BOOTZ – 1650 – n° 586998
4. HAARLEMS DAGBLAD – 1756 – n° 514674
5. Vve Tierenteyn-Verlent – 1790 – n° 26518