Décision de radiation numero 3000381

Date
Marque contestée
SlaapID (fig.)
Motif
Verval
Décision
Partiellement accordé
Status
Appel
Registre
BOIP
Numéro marque
923616

Récupérer une partie de vos frais de demande ? Lisez ici comment s’y prendre !

En savoir plus