Tendances dans le commerce des contrefaçons et des marchandises pirates

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Le titre couvre une étude de l'OCDE et de l'EUIPO. Cette étude présente une analyse de la valeur, de la portée et de l’ampleur du commerce mondial en matière de contrefaçons et de marchandises piratées. Selon les estimations de ce rapport, basé sur les données de 2016, le volume du commerce international de contrefaçons et de marchandises piratées pourrait atteindre l’équivalent de 509 milliards de dollars américains, soit 3,3 % du commerce mondial. Ce montant ne comprend pas les contrefaçons et les marchandises piratées produites et consommées dans le marché intérieur ni les produits numériques ayant fait l’objet de piratage qui sont distribués par l’Internet. Dans l'étude précédente datant de 2013, la part du commerce mondial était de 2,5 %, soit 461 milliards de dollars.

Entre 2013 et 2016, la part du commerce des contrefaçons et des marchandises piratées dans le commerce mondial a augmenté de manière considérable, nonobstant un certain ralentissement de l’ensemble du commerce mondial. En conséquence, la contrefaçon et le piratage sont repartis à la hausse, entraînant de nombreux risques potentiels pour la propriété intellectuelle (PI) dans une économie ouverte, mondialisée et fondée sur la connaissance.

L’étude reprend également une évaluation de la situation dans l’Union européenne. Les résultats montrent qu’en 2016, les importations de contrefaçons et de marchandises piratées dans l’UE s’élevaient à 121 milliards d’euros (134 milliards de dollars américains), soit 6,8 % des importations de l’UE, par rapport à 5 % en 2013.

Les contrefaçons et les marchandises piratées continuent d'emprunter des routes commerciales complexes et utilisent un ensemble de points de transit intermédiaires de manière abusive. Bon nombre d’économies de transit accueillent de grandes zones de libre-échange qui constituent autant de plaques tournantes importantes du commerce international.

Le recours aux petits envois pour le commerce de «faux» continue également de croître. Les petits envois qui sont essentiellement réalisés par la poste ou par services express illustrent à quel point les échanges commerciaux sont devenus faciles. Ces envois permettent également aux criminels de ne pas se faire repérer et ainsi, de réduire le risque de sanctions. La prolifération de petits envois entraîne pour les douanes une augmentation des coûts liés aux vérifications de même qu’au stockage et pose des difficultés supplémentaires de taille aux autorités répressives. Il est donc nécessaire d’envisager de manière coordonnée les politiques dans ce domaine.

What products are targeted?

On décèle des contrefaçons dans un nombre toujours croissant de secteurs industriels, tels que les biens de consommation courante (chaussures, cosmétiques, jouets), les produits ‘B2B (pièces détachées ou produits chimiques), du matériel informatique (téléphones, batteries) et les articles de luxe (accessoires de mode, montres de prestige). En particulier, de nombreux faux, notamment les médicaments, les aliments, les boissons et les équipements médicaux, peuvent présenter de sérieux risques pour la santé et la sécurité.

Bien que les contrefaçons et les marchandises pirates proviennent pratiquement de toutes les économies et de tous les continents, c'est principalement de Chine et de Hong Kong (Chine) qu’elles proviennent.

Where do fakes come from?

Les entreprises touchées par la contrefaçon et le piratage sont toujours principalement établies dans des pays membres de l’OCDE, pour la plupart aux États-Unis, en France, en Italie, en Suisse, en Allemagne, au Japon, en Corée et au Royaume-Uni. Toutefois, de plus en plus d’entreprises opérant dans des économies prospères qui ne sont pas membres de l’OCDE, comme Singapour et Hong Kong (Chine), en deviennent aussi la cible. De plus, un nombre croissant de titulaires de droits menacés par la contrefaçon se trouvent au Brésil, en Chine et dans d’autres économies émergentes. La contrefaçon et le piratage posent donc un risque sérieux pour toutes les entreprises innovantes qui s’appuient sur la PI pour promouvoir leurs stratégies commerciales, indépendamment de leur emplacement géographique.

Who is losing?

Pour comprendre et combattre ce risque, les gouvernements doivent avoir accès à des informations actualisées sur l’ampleur, la portée et les tendances dans le commerce des contrefaçons et des marchandises piratées. Le but de l'étude à apporter un éclairage sur le commerce illégal, bien qu'une analyse approfondie soit nécessaire pour apporter des solutions en matière de politiques et de respect des droits de PI, et pour permettre aux gouvernements et aux agences du monde entier de travailler ensemble.

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